SPHÄROGUSSLEGIERUNG

Brevet européen · EP3243920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3243920
Numéro de demande
EP17162715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
15 nov. 2017
Délivré
29 avr. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 37/04 (2006.01)
C21C 1/10 (2006.01)
C22C 37/08 (2006.01)
C22C 37/10 (2006.01)
B22D 15/00 (2006.01)
C21D 5/00 (2006.01)
C21D 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

Papis, Konrad

8005 Zürich

Wierschke, Sebastian

78224 Singen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.