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Brevet européen · EP3244530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244530
- Numéro de demande
- EP15875743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2015
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03D 7/16 (2006.01)H03D 7/18 (2006.01)H04B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- KR 20140194358 30.12.2014
- Demande PCT
- PCT/KR2015/014536 30.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108649 07.07.2016
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
HAN, Kyung Eun
Suwon-si Gyeonggi-do 443-811, KR
CHOI, Jae Hun
Anyang-si Gyeonggi-do 430-811, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.