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Brevet européen · EP3245373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245373
- Numéro de demande
- EP16702037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05F 15/619 (2015.01)E05F 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015100105 U 13.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050537 13.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113286 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 23 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
AUMÜLLER, Reiner
86316 Friedberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.