DICHTUNG FÜR EINE SCHWELLENLOSE TÜR
Brevet européen · EP3245375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245375
- Numéro de demande
- EP16700045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 7/20 (2006.01)E06B 7/21 (2006.01)
- Priorité
- EP 15151330 15.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050072 05.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113149 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.