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Brevet européen · EP3245710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245710
- Numéro de demande
- EP16700359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/132 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015100502 14.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050484 12.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113264 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
WALPURGIS, Hans-Peter
6370 Kitzbühel, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.