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Brevet européen · EP3246118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246118
Numéro de demande
EP17168321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
22 nov. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 29/20 (2006.01)
B23B 29/24 (2006.01)
B23B 31/02 (2006.01)
F16B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016109275 20.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

Rösch, Conrad

87459 Pfronten, DE

Greif, Josef

87496 Friesenried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.