FÜLL-/VERSIEGELUNGSVORRICHTUNG FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3246257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246257
- Numéro de demande
- EP15878013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 3/28 (2006.01)B65B 3/30 (2006.01)B65B 3/34 (2006.01)B65B 57/10 (2006.01)B65B 57/14 (2006.01)B67C 3/20 (2006.01)B67C 3/28 (2006.01)G01G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015006267 15.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/085212 16.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/114062 21.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
HIZUME, Shinichi
Nagoya-shi Aichi 453-0862, JP
ISHIKURA, Shinji
Nagoya-shi Aichi 453-0862, JP
KUROSAWA, Kazuyuki
Tokyo 141-8640, JP
YUSE, Hidehiko
Tokyo 141-8640, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.