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Brevet européen · EP3246510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246510
Numéro de demande
EP17169582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2017
Publié
22 nov. 2017
Délivré
8 juil. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/44 (2006.01)
E06C 7/42 (2006.01)
Priorité
US 201662337676 P 17.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

BEGGS, Robert D

Stoneboro, PA Pennsylvania 16153, US

MORA, Daniel C

Transfer, PA Pennsylvania 16154, US

PARKER, Thomas W

Jamestown, PA Pennsylvania 16134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.