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Brevet européen · EP3246510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246510
- Numéro de demande
- EP17169582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/44 (2006.01)E06C 7/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201662337676 P 17.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
BEGGS, Robert D
Stoneboro, PA Pennsylvania 16153, US
MORA, Daniel C
Transfer, PA Pennsylvania 16154, US
PARKER, Thomas W
Jamestown, PA Pennsylvania 16134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.