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Brevet européen · EP3247458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247458
Numéro de demande
EP17722495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
29 nov. 2017
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201615098094 13.04.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051003 10.04.2017
Publication PCT
WO2017/178804 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

HUGHES II, James Mathew

Columbia, Maryland 21045, US

TALLHAMER, Michael James

Aurora, Colorado 80013, US

MEIR, Ivan Daniel

London N3 2JU, GB

BARRETT, Adrian Roger William

London N3 2JU, GB

MEAD, Edward William

London N3 2JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.