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Brevet européen · EP3247905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247905
- Numéro de demande
- EP16707947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20150007 08.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/050058 07.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/110813 14.07.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
QUINTARELLI, Mauro
02010 Cittaducale (ri), IT
ESPOSITO, Luigino
02010 Cittaducale (ri), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.