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Brevet européen · EP3248613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248613
- Numéro de demande
- EP17179428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2006
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 700422 P 18.07.2005US 779076 P 04.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 7 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.03.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
Snohomish, WA Washington 98296, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.