REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3249025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249025
Numéro de demande
EP16740284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
17 juil. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
C08L 61/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015011409 23.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/051826 22.01.2016
Publication PCT
WO2016/117677 28.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

SATO Takashi

Tokyo 103-8534, JP

KUROE Motoki

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.