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Brevet européen · EP3250491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3250491
Numéro de demande
EP16743908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2016
Publié
6 déc. 2017
Délivré
1 juin 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/12 (2006.01)
B65H 29/44 (2006.01)
B65G 47/244 (2006.01)
Priorité
US 201562107833 P 26.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/014717 25.01.2016
Publication PCT
WO2016/123016 04.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Curt G. Joa, Inc.

100 Crocker Avenue, Sheboygan Falls, Wisconsin 53085, US

Inventeur

INGOLE, Sudeep

Sheboygan, WI 53083, US

DAVIDSON, Benjamin, T.

Plymouth, WI 53073-4849, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.