RÜCKGEWINNUNG VON ESSIGSÄURE
Brevet européen · EP3250543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250543
- Numéro de demande
- EP16716316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 51/12 (2006.01)C07C 51/493 (2006.01)C07C 53/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562110102 P 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/015080 27.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/123194 04.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
FITZPATRICK, Michael, E.
Houston, TX 77010, US
SALISBURY, Brian, A.
Houston, TX 77010, US
HALLINAN, Noel, C.
Houston, TX 77010, US
HEARN, John, D.
Houston, TX 77010, US
DESHPANDE, Sanjeev
Houston, TX 77010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.