BESCHLEUNIGUNGSSENSOR MIT FEDERKRAFTKOMPENSATION
Brevet européen · EP3250931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3250931
- Numéro de demande
- EP16701776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 27 janv. 2016
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/125 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015001128 29.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/051693 27.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/120319 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 24 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
- 14 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.02.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
79238 Ehrenkirchen, DE
79219 Staufen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.