WIEDERVERWENDBARES GEHÄUSE
Brevet européen · EP3252897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3252897
- Numéro de demande
- EP17180616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2013
- Publié
- 6 déc. 2017
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02G 15/013 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201261667257 P 02.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 6 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
B-3512 Hasselt, BE
B-3540 Berbroek, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.