ANTIMIKROBIELLE ZUBEREITUNGEN
Brevet européen · EP3253232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253232
- Numéro de demande
- EP16714520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 3/3472 (2006.01)A23L 3/349 (2006.01)A23L 3/3499 (2006.01)A23L 3/3508 (2006.01)A23L 3/3562 (2006.01)A23B 4/20 (2006.01)A23B 4/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201514615527 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000206 08.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/125020 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 9 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Global Patents, Association No. 324, Givaudan International SA, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 9 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Association No. 324, Givaudan International SA, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
Thringstone Coalville LE67 8NE, GB
84300 Cavaillon, FR
84450 Jonquerettes, FR
84310 Morieres les Avignon, FR
84320 Enttaigues-sur-la-Sorgue, FR
84270 Vedène, FR
84270 Vedène, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.