UTILISATION COSMETIQUE D'UN EXTRAIT DE MENTHE POIVRÉE
Brevet européen · EP3253457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253457
- Numéro de demande
- EP16705978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 12 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 36/534 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550863 04.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050238 04.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/124862 11.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
DUMAS, Marc
45650 Saint Jean de Braye, FR
NIZARD, Carine
94200 Ivry sur Seine, FR
JERONIMO-MONTEIRO, Valentin
45470 Trainou, FR
JEANNETON, Olivier
45530 Virty aux Loges, FR
MOREAU, Marielle
78770 Marcq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.