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Brevet européen · EP3253671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253671
Numéro de demande
EP16710025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
NL 2014225 03.02.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050060 26.01.2016
Publication PCT
WO2016/126156 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen

    Publié dans Swissreg le 17.10.2019

  6. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

DEN BOER, Sebastiaan Wilhelmus Josephus

7391 JV Twello, NL

RAMON, Willem

3445 EW Woerden, NL

ELLENKAMP-VAN OLST, Lenny Marita

7004 DN Doetinchem, NL

STEGEMAN, Gerrit Jan

7245 NE Laren, NL

RAP, Albertus

6712 DE Ede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.