AUSGABEVERSCHLUSS MIT SELBSTSCHLIESSENDEM VENTIL
Brevet européen · EP3253671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253671
- Numéro de demande
- EP16710025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014225 03.02.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050060 26.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/126156 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 17 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 17.10.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
7391 JV Twello, NL
3445 EW Woerden, NL
7004 DN Doetinchem, NL
7245 NE Laren, NL
6712 DE Ede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.