BEFESTIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3253975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253975
Numéro de demande
EP16702023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
21 juil. 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/07 (2006.01)
Priorité
DE 102015001335 03.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000107 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/124314 11.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 22 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.07.2021

  4. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

TUMA, Jan

71083 Herrenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.