BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3253975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253975
- Numéro de demande
- EP16702023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015001335 03.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000107 21.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/124314 11.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 22 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.07.2021
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
TUMA, Jan
71083 Herrenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.