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Brevet européen · EP3256072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256072
Numéro de demande
EP15882268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
20 déc. 2017
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 201562114231 P 10.02.2015
US 201562168493 P 29.05.2015
US 201562216591 P 10.09.2015
US 201514968427 14.12.2015
Demande PCT
PCT/US2015/065887 15.12.2015
Publication PCT
WO2016/130209 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

WORTZ, Gary, N.

Versailles, KY 40383, US

IFLAND, Rick, William

Lexington, KY 40507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.