DURCHFLUSS- UND AUSGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3256188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256188
- Numéro de demande
- EP16718724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/36 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201562113890 P 09.02.2015US 201562156413 P 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000368 05.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/128840 18.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 sept. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 26 sept. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
- Date de radiation
- 23.09.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.