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Brevet européen · EP3256312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256312
Numéro de demande
EP16709186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
3 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 7/06 (2019.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 15/14 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
B32B 7/14 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
Priorité
US 201562116067 P 13.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/017941 15.02.2016
Publication PCT
WO2016/131035 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

BUSH, Kendall

Macomb, MI 48042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.