LEITUNGSROHR MIT THERMISCHER DÄMMUNG
Brevet européen · EP3256770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256770
- Numéro de demande
- EP16705894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 59/14 (2006.01)F16L 59/153 (2006.01)
- Priorité
- CH 1812015 11.02.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000027 09.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/127267 18.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 12 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brugg Rohr Ag Holding, Industriestrasse 21, B 12, 5200 Brugg → BRUGG Rohrsystem AG, Industriestrasse 39, 5314 Kleindöttingen
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.