LEITUNGSROHR MIT THERMISCHER DÄMMUNG

Brevet européen · EP3256770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256770
Numéro de demande
EP16705894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16L 59/14 (2006.01)
F16L 59/153 (2006.01)
Priorité
CH 1812015 11.02.2015
Demande PCT
PCT/CH2016/000027 09.02.2016
Publication PCT
WO2016/127267 18.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 12 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Brugg Rohr Ag Holding, Industriestrasse 21, B 12, 5200 Brugg → BRUGG Rohrsystem AG, Industriestrasse 39, 5314 Kleindöttingen

    Publié dans Swissreg le 12.09.2022

  7. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.