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Brevet européen · EP3257014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3257014
- Numéro de demande
- EP16749924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 50/04 (2012.01)G06Q 50/10 (2012.01)G06K 17/00 (2006.01)F17C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562115569 P 12.02.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/017642 12.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/130866 18.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
JONES, Edward, E.
Woodbury, CT 06798, US
STURM, Edward, A.
New Milford, CT 06776, US
DESPRES, Joseph, R.
Middletown, CT 06457, US
SCANNELL, Chris
Middlebury, CT 06762, US
VAN BUSKIRK, Peter, C.
Newtown, CT 06470, US
RAY, Richard, S.
Phoenix, AZ 85048, US
SWEENEY, Joseph, D.
New Milford, CT 06776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.