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Brevet européen · EP3257999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3257999
- Numéro de demande
- EP16820854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 35/00 (2006.01)D06F 33/02 (2006.01)D06F 37/40 (2006.01)D06F 37/06 (2006.01)D06F 23/02 (2006.01)D06F 23/06 (2006.01)D06F 37/30 (2006.01)D06F 39/04 (2006.01)D06F 39/00 (2006.01)D06F 39/02 (2006.01)D06F 37/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015138066 09.07.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/089069 07.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/005203 12.01.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMOTO, Shigeharu
Tokyo 100-0005, JP
TAKEUCHI, Harumi
Tokyo 100-0005, JP
YONEDA, Masanori
Tokyo 100-0005, JP
HIROSE, Satoshi
Tokyo 100-0005, JP
TSUJI, Takahiro
Tokyo 100-0005, JP
HIROTA, Hiromi
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.