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Brevet européen · EP3258300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258300
- Numéro de demande
- EP17172114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)H01R 13/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016103178 U 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.