ZUSAMMENSETZUNG VON VITAMIN A
Brevet européen · EP3258797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258797
- Numéro de demande
- EP16704166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 33/155 (2016.01)A23L 29/10 (2016.01)A61K 47/50 (2017.01)A61K 9/127 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 47/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 15154595 11.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052770 10.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/128428 18.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.