BRUSTHAUBE MIT FLEXIBLEM RAND
Brevet européen · EP3258982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258982
- Numéro de demande
- EP16703550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15155897 20.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052716 09.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/131678 25.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.