SICHERHEITSMECHANISMUS FÜR BEHÄLTER
Brevet européen · EP3259196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259196
- Numéro de demande
- EP16715613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201514623742 17.02.2015US 201514799868 15.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/050815 16.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/132287 25.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 16 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- Sealtap GmbH, Lueberenstrasse 47, 6301 Zug → Oliver Maibach, Schlossstrasse 19, 3700 Spiez
- Office des faillites
- Konkursamt Kanton Zug, Aabachstrasse 5, Postfach, 6301 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 20 déc. 2021
Faillite inscrite
- Office des faillites
- Konkursamt Kanton Zug, Aabachstrasse 5, Postfach, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 4 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.02.2020
1 entrée antérieure
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
1695500 Jaffa of Nazareth, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.