FARBSTABILE ROTEMITTIERENDE LEUCHTSTOFFE

Brevet européen · EP3259332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259332
Numéro de demande
EP16708749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
19 mai 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/61 (2006.01)
Priorité
US 201562118703 P 20.02.2015
US 201514950679 24.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012925 12.01.2016
Publication PCT
WO2016/133606 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 8 déc. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → Current Lighting Solutions, LLC, 1975 Noble Road, Building 338, Nela Park, East Cleveland, OH 44112, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  4. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

SISTA, Srinivas, Prasad

Niskayuna, NY 12309, US

MURPHY, James, Edward

Niskayuna, NY 12309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.