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Brevet européen · EP3259407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259407
Numéro de demande
EP16751962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
F15B 15/06 (2006.01)
F15B 15/08 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
DK 201500098 19.02.2015
Demande PCT
PCT/DK2016/050047 18.02.2016
Publication PCT
WO2016/131462 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Inventeur

DUUS, Daniel

5500 Middelfart, DK

GADE, Maria

5500 Middelfart, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.