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Brevet européen · EP3261072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261072
Numéro de demande
EP17174387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2014
Publié
27 déc. 2017
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/06 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01J 5/20 (2006.01)
G01J 5/02 (2022.01)
G08B 17/10 (2006.01)
Priorité
GB 201315698 04.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

BRIGHAM, Peter

Coventry, CV4 7EZ, GB

BOLGER, Chris

Coventry, CV4 7EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.