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Brevet européen · EP3261695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261695
Numéro de demande
EP16756066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
25 août 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61M 15/08 (2006.01)
Priorité
US 201562119912 P 24.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/017753 12.02.2016
Publication PCT
WO2016/137764 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

TRAN, Huy

Riverton, Utah 84065, US

CROLL, Perry

Sandy, Utah 84092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.