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Brevet européen · EP3261923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261923
Numéro de demande
EP16710084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
24 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 5/02 (2006.01)
B64C 5/06 (2006.01)
B64D 27/04 (2006.01)
B64D 27/10 (2006.01)
Priorité
US 201514631423 25.02.2015
Demande PCT
PCT/BR2016/000016 19.02.2016
Publication PCT
WO2016/134433 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

TRAPP, Luis Gustavo

CEP 12227-901 - SP, BR

HIRANO, Helio

CEP 12227-901 - SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.