FLUGZEUGSITZ MIT WÄRMETRANSPORTELEMENT
Brevet européen · EP3261927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261927
- Numéro de demande
- EP16705549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015203308 24.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053654 22.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135087 01.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
THOMASCHEWSKI, Oliver
22846 Norderstedt, DE
MUIRHEAD, Andrew
22848 Norderstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.