BÜRSTENLOSER GLEICHSTROMMOTOR

Brevet européen · EP3262738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3262738
Numéro de demande
EP16718923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 15/10 (2006.01)
H02K 15/03 (2006.01)
H02K 15/16 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201562120956 P 26.02.2015
US 201562173624 P 10.06.2015
US 201615051838 24.02.2016
Demande PCT
PCT/US2016/019803 26.02.2016
Publication PCT
WO2016/138396 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

American Axle & Manufacturing, Inc.

One Dauch Drive, Detroit, MI 48211, US

Inventeur

GILMORE, Curt D.

Fenton, Michigan 48430, US

BEESLEY, Daryl

South Lyon, MI 48178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.