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Brevet européen · EP3263097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263097
- Numéro de demande
- EP16755303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/32 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015033981 24.02.2015JP 2015080888 10.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/054570 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/136556 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
TSURU, Seiichiro
Tosu-shi Saga 841-0017, JP
MAKI, Masayoshi
Tosu-shi Saga 841-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.