KLEBEFOLIE

Brevet européen · EP3263331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263331
Numéro de demande
EP16755432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/14 (2006.01)
Priorité
US 201562119420 P 23.02.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/055128 23.02.2016
Publication PCT
WO2016/136686 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

OVALLE, Raquel

Phoenix, Arizona 85048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.