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Brevet européen · EP3263386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263386
Numéro de demande
EP17178654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
3 janv. 2018
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 13/04 (2006.01)
B60K 15/063 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
F01N 13/14 (2010.01)
Priorité
JP 2016130467 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

ISEKI & CO., LTD.

Iseki & Co., Ltd.

700 Umaki-cho, Matsuyama-shi, Ehime 799-2692, JP

Inventeur

NAGANO, Ryota

Iyo-gun, Ehime, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.