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Brevet européen · EP3263430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263430
Numéro de demande
EP16872291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62H 5/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
CN 201510886397 06.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/106195 17.11.2016
Publication PCT
WO2017/097099 15.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

XIA, Yiping

Beijing 100083, CN

YANG, Zhongjie

Beijing 100083, CN

WANG, Yang

Beijing 100083, CN

JIN, Hongdu

Beijing 100083, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.