VORRICHTUNG ZUM ANBRINGEN EINES VERSCHLEISSES ODER SCHUTZELEMENTS AN EINER SCHAUFEL EINER ERDBEWEGUNGSMASCHINE UND ENTSPRECHENDES BEFESTIGUNGSVERFAHREN UND VERSCHLEISS ODER SCHUTZSYSTEM
Brevet européen · EP3263775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263775
- Numéro de demande
- EP16711323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/ES2015/070119 23.02.2015
- Demande PCT
- PCT/ES2016/070108 22.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135360 01.09.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
TRIGINER BOIXEDA, Jorge
08017 Barcelona, ES
PÉREZ SORIA, Francisco
08430 La Roca del Vallès, ES
ROL CORREDOR, Javier
08930 Sant Adrià del Besós, ES
MARTÍNEZ MAÑÉ, Angel
08303 Mataró, ES
LÓPEZ REQUEJO, Sergio
08304 Mataró, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.