VERSCHLEISSANORDNUNG

Brevet européen · EP3263777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263777
Numéro de demande
EP17179241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2007
Publié
3 janv. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 787268 P 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  7. 3 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

CARPENTER, Christopher M.

Tualatin, Oregon 97062, US

BEARDEN, James E.

Beaverton, OR Oregon 97008, US

CONKLIN, Donald M.

Lake Oswego, OR Oregon 97035, US

MORRIS, Ray J.

Portland, Oregon 97219, US

DURAND, Sevem D.

Portland, OR Oregon 97217, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.