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Brevet européen · EP3263963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263963
- Numéro de demande
- EP17178585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2017
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 29 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01H 3/14 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 7/14 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016129207 29.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
IGUCHI, Seiji
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
NAGAI, Kiyoshi
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.