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Brevet européen · EP3263963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263963
Numéro de demande
EP17178585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
3 janv. 2018
Délivré
29 mai 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 3/14 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 7/14 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016129207 29.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

IGUCHI, Seiji

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

NAGAI, Kiyoshi

Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.