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Brevet européen · EP3264184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264184
Numéro de demande
EP16755398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 9/087 (2006.01)
C08G 63/00 (2006.01)
C08K 5/29 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08G 63/91 (2006.01)
Priorité
JP 2015035320 25.02.2015
JP 2015115956 08.06.2015
JP 2015124666 22.06.2015
JP 2015171015 31.08.2015
JP 2015171052 31.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/055009 22.02.2016
Publication PCT
WO2016/136652 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Sanyo Chemical Industries, Ltd.

11-1, Ikkyo Nomoto-cho Higashiyama-ku, Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP

Inventeur

IZUMI, Tsuyoshi

Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP

MINAKI, Masashi

Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP

HONDA, Masaru

Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP

ODAJIMA, Hiroshi

Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.