KLEMME FÜR EINEN ELEKTRISCHEN STECKERANSCHLUSS

Brevet européen · EP3264534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264534
Numéro de demande
EP17178048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2017
Publié
3 janv. 2018
Délivré
24 avr. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 11/28 (2006.01)
H01R 13/641 (2006.01)
H01R 4/30 (2006.01)
Priorité
IT UA20164795 30.06.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

MTA S.p.A.

Viale dell'Industria, 12, 26845 Codogno (Lodi), IT

Inventeur

FALCHETTI, Antonio

26845 Codogno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.