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Brevet européen · EP3265038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265038
- Numéro de demande
- EP16710691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/966 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/82 (2013.01)
- Priorité
- DE 102015103240 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054692 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139357 09.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
MONSTADT, Hermann
44797 Bochum, DE
HENKES, Hans
70192 Stuttgart, DE
SALIN, Manuel
44801 Bochum, DE
HANNES, Ralf
44137 Dortmund, DE
ROLLA, Stefan
44869 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.