KIPP- UND FALLBAHNSCHALTELEMENT

Brevet européen · EP3265193 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265193
Numéro de demande
EP16758396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 févr. 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A63G 31/02 (2006.01)
A63G 21/04 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201562127865 P 04.03.2015
Demande PCT
PCT/CA2016/050212 01.03.2016
Publication PCT
WO2016/138580 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.01.2020

  6. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Dynamic Attractions Ltd.

717 Jarvis Avenue, Winnipeg, Manitoba R2W 3B4, CA

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

EMERICK-WHITSON, Cynthia Lynn

Camden, Ohio 45311, US

RUPP, David Robert

Frederick, Maryland 21702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.