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Brevet européen · EP3265680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265680
- Numéro de demande
- EP16711787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 1/02 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)F04B 23/06 (2006.01)F04B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015103180 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054779 07.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139367 09.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
SCHWARZ, Manfred
45891 Gelsenkirchen, DE
KOCH, Thorsten
44625 Herne, DE
SCHNITTKER, Joseph
44227 Dortmund, DE
RABSAHL, Rudolf
44339 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.