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Brevet européen · EP3266523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266523
- Numéro de demande
- EP15883885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2015
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B04B 5/08 (2006.01)B01D 45/12 (2006.01)B04B 7/02 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/056065 02.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/139715 09.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIDA, Kosaku
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.